Déposée le 4 avril 1978 par ROSTONE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ROSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROSTONE CORPORATION, domicilié(e) société américaine, Highway 2, LAFAYETTE, Indiana (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.
La marque ROSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROSITE est expirée depuis le 4 avril 1988.
ROSTONE CORPORATION - société américaine, Highway 2, LAFAYETTE, Indiana (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051
Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55195 - Publication au BOPI 1991-08-02
Inscription - Transmission de propriété n°32258 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°112316 - Publication au BOPI
Compositions plastiques susceptibles d'être formées, notamment par moullage, en des articles de forme déterminée;articles de forme détérminée fabriques en ces compositions, produits semi-finis, plaques, feuilles, baguettes;matériaux et pièces d'isolation thermique et résistant au feu;poignées et boutons de préhension;articles de forme déterminée en matériaux ayant des propriétés d'isolation électriques et parties de ces articles;articles moulés pour appareils électriques, tels que démarreurs de moteurs, coupe-circuits, interrupteurs, régulateurs à thermostats, ces articles étant constitués de matériaux d'isolation électrique et comportant, ou non, des parties métalliques incorporées à ces matériaux;articles moulés pour appareils électriques en matériaux moulés d'extinction des arcs et résistant au cheminement des arcs et parties de ces articles;supports de balais, isolants de câbles, supports d'organes de contract, barres omnibus et blocs de connecteurs;installations sanitaires;équipements de salles de douche, supports et bacs de douches.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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