ROSTONE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana)
Numéro de dépôt :
1490763
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1998
Présentation de la marque ROSITE
Déposée le 27 septembre 1988 par ROSTONE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROSTONE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana) domicilié(e) 2450 Sagamore Parkway South, Lafayette, Indiana, (E.U.A.). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque ROSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSTONE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de l'Indiana) - 2450 Sagamore Parkway South, Lafayette, Indiana, (E.U.A.). - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55195 - Publication au BOPI 1991-08-02
Compositions plastiques susceptibles d'être formées, notamment par moulage, en des articles de forme déterminée fabriqués en ces compositions, produits semi-finis, plaques, feuilles, baguettes;matériaux et pièces d'isolation thermique et résistant au feu;articles en forme déterminée en matériaux ayant des propriétés d'isolation électrique et parties de ces articles;articles moulés pour appareils électriques, tels que démarreurs de moteurs, coupe-circuits, interrupteurs, régulateurs à thermostats, ces articles étant constitués de matériaux d'isolation électrique et comportant, ou non, des parties métalliques incorporées à ces matériaux;articles moulés pour appareils électriques en matériaux moulés d'extinction des arcs et résistant au cheminement des arcs et parties de ces articles;supports de balais, isolants de câbles, supports d'organes de contact, barres omnibus et blocs de connecteurs;installations de distribution d'eau;installations sanitaires; équipements de salles de douche, supports et bacs de douches.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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