Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSTAND
ROSTAND Jeanine

Numéro de dépôt :
93467865
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
05/05/2013

Présentation de la marque ROSTAND

Déposée le 5 mai 1993 par ROSTAND Jeanine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « ROSTAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est ROSTAND Jeanine, domicilié(e) 2, Rue Montmartre,21000 DIJON (dossier no 2237060) - 21000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON (dossier no 2237060) - 21000 - France.

La marque ROSTAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSTAND est expirée depuis le 5 mai 2013.


ROSTAND Jeanine - 2, Rue Montmartre,21000 DIJON (dossier no 2237060) - 21000 - France


Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON (dossier no 2237060) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2003 n°2237060 - Publication au BOPI 2003-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

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