Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OPTIBAT
Numéro de dépôt :
1047508
Date de dépôt :
15/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque OPTIBAT
Déposée le 15 septembre 1977 par ROSTAGNAT Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « OPTIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque OPTIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque OPTIBAT est expirée depuis le 15 septembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047