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Marques déposées par ROSSWORKSTODO
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CHARTE DES EMPLOIS DE LA FAMILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTE DES EMPLOIS DE LA FAMILLE
ROSSWORKS, SASU

Numéro de dépôt :
3890452
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/01/2022
CHARTE DES EMPLOIS DE LA FAMILLE de ROSSWORKS

Présentation de la marque CHARTE DES EMPLOIS DE LA FAMILLE

Déposée le 20 janvier 2012 par ROSSWORKSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHARTE DES EMPLOIS DE LA FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est ROSSWORKSTODO domicilié(e) 32 RUE BEZOUT - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSSWORKS, M. FREDERIC ROSSIGNOL domicilié(e) 32 RUE BEZOUT - 75014 - PARIS - France.

La marque CHARTE DES EMPLOIS DE LA FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTE DES EMPLOIS DE LA FAMILLE est expirée depuis le 20 janvier 2022.

ROSSWORKS a également déposé les autres marques suivantes : LA PATCHOUKA


ROSSWORKS, SASU - 32 RUE BEZOUT - 75014 - PARIS - France


ROSSWORKS, M. FREDERIC ROSSIGNOL - 32 RUE BEZOUT - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs.