Déposée le 5 avril 1996 par ROSSO Roland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE),
la marque française « QUADRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est ROSSO Roland, Jean-Marc, domicilié(e) Les Giraudières, 42630 PRADINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSSO ROLAND - France.
La marque QUADRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRAC est expirée depuis le 5 avril 2006.
ROSSO Roland a également déposé les autres marques suivantes : DARLING
ROSSO Roland, Jean-Marc - Les Giraudières, 42630 PRADINES - France
ROSSO ROLAND - France
Inscription le 21 juillet 1998 - Retrait partiel n°258262 - Publication au BOPI 1998-07-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Etuis pour cartes signalétiques ou magnétiques, en métaux précieux ou en plaqué, étuis pour cartes signalétiques ou magnétiques en matières plastiques, étuis pour cartes signalétiques ou magnétiques en cuir et imitations du cuir. Porte-cartes en cuir et imitations du cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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