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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSSISAS
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BORGIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BORGIA
ROSSI SAS SAS

Numéro de dépôt :
95580558
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2015

Présentation de la marque BORGIA

Déposée le 7 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSSISAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BORGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSSISAS domicilié(e) DUGUESCLIN, 82,69006 LYON (dossier no 2283439) - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 580 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ROSSI domicilié(e) 82 Rue Duguesclin,69006 LYON (dossier no 2283439) - 69006 - France.

La marque BORGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BORGIA est expirée depuis le 7 juillet 2015.


ROSSI SAS SAS - DUGUESCLIN, 82,69006 LYON (dossier no 2283439) - 69006 - France - SIREN 316580125


SAS ROSSI - 82 Rue Duguesclin,69006 LYON (dossier no 2283439) - 69006 - France


Inscription le 3 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332703 - Publication au BOPI 2001-10-03

Renouvellement avec limitation le 4 mars 2005 n°2283439 - Publication au BOPI 2005-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Inscription le 12 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533782 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-12

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