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Marques déposées par ROSSILLON David Libre-Art-BitreTODO
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LIBRE ART BITRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LIBRE ART BITRE
ROSSILLON David Libre-Art-Bitre, Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3826250
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LIBRE ART BITRE de ROSSILLON David Libre-Art-Bitre

Présentation de la marque LIBRE ART BITRE

Déposée par voie électronique le 26 avril 2011 par ROSSILLON David Libre-Art-BitreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBRE ART BITRE »

Le déposant est ROSSILLON David Libre-Art-BitreTODO domicilié(e) 6 des Hautes Landes - 27150 - Puchay - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 625 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Libre-Art-Bitre domicilié(e) 6 des Hautes Landes - 27150 - Puchay - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 20


ROSSILLON David Libre-Art-Bitre, Entreprise individuelle - 6 des Hautes Landes - 27150 - Puchay - France - SIREN 521625301


Libre-Art-Bitre - 6 des Hautes Landes - 27150 - Puchay - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 6 juin 2012 - Rejet total n°577156 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Objets d'art en métaux communs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; sièges ;Support de téléphone portable, support de lunette, support de stylos, miroir, banc de jardin, chaise trois pieds, chaise quatre pieds, console, tabouret de bar, rampe d'escalier, sculpture, lampes, table, table de jardin, bougeoire.