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Marques déposées par ROSSIGNY SOULLIAERT Christian
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ROSSIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSSIGNY
ROSSIGNY SOULLIAERT Christian

Numéro de dépôt :
1542283
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/1999

Présentation de la marque ROSSIGNY

Déposée le 13 juillet 1989 par ROSSIGNY SOULLIAERT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSSIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROSSIGNY SOULLIAERT Christian, domicilié(e) Carosaccia chemin des Milleli, 20000 AJACCIO - France.

La marque ROSSIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSSIGNY est expirée depuis le 13 juillet 1999.


ROSSIGNY SOULLIAERT Christian - Carosaccia chemin des Milleli, 20000 AJACCIO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

- mobilier urbain et de jardin en mosaïque de pierres corses - mobilier urbain et de jardin en ferrociment - structures artisitiques et originales de jardins (non metalliques) - sculpture (thème Corse) de béton en relief de masse

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.