Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BUCHETTES DU BERRY
Monsieur ROSSIGNON Bernard

Numéro de dépôt :
1584146
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
22/03/2010
LES BUCHETTES DU BERRY de ROSSIGNON Bernard

Présentation de la marque LES BUCHETTES DU BERRY

Déposée le 22 mars 1990 par monsieur ROSSIGNON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LES BUCHETTES DU BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROSSIGNON Bernard domicilié(e) 18 bis rue Moyenne, 18000 BOURGES (dossier no 2169412) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROSSIGNON Bernard domicilié(e) (dossier no 2169412) - France.

La marque LES BUCHETTES DU BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BUCHETTES DU BERRY est expirée depuis le 22 mars 2010.


Monsieur ROSSIGNON Bernard - 18 bis rue Moyenne, 18000 BOURGES (dossier no 2169412) - France


Monsieur ROSSIGNON Bernard - (dossier no 2169412) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2169412 - Publication au BOPI 2000-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 4 mai 2000 - Demande de relevé de déchéance n°299487 - Publication au BOPI 2000-05-04

Inscription le 19 juin 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°302246 - Publication au BOPI 2000-06-19

Demande de renouvellement le 25 janvier 2010 n°2428876 - Publication au BOPI 2010-01-25

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553039 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Spécialité de confiserie