Déposée le 23 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMO INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL domicilié(e) Route de Saint Cénéré,53150 MONTSÛRS - 53150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 750 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier SUPPER ROSSIGNOL S.A. domicilié(e) ROUTE DE SAINT CENERE,53150 MONTSÛRS - 53150 - France.
La marque THERMO INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSSIGNOL S.A. - Route de Saint Cénéré,53150 MONTSÛRS - 53150 - France - SIREN 555750553
Monsieur Didier SUPPER ROSSIGNOL S.A. - ROUTE DE SAINT CENERE,53150 MONTSÛRS - 53150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10
Inscription le 9 août 2004 - retrait partiel n°397381 - Publication au BOPI 2004-08-09
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
; lampes d'éclairage ; lavabos, baignoires, vasques, receveurs de douche. Traitement des matériaux plastiques. Publicité sur lieux de vente. Equipements d'hydromassage.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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