Déposée le 3 août 1990 par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL),
la marque française « R ROSSIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL domicilié(e) Route de Saint-Cénéré, 53150 MONTSURS (dossier no 2179710) - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 750 553 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2179710) - France.
La marque R ROSSIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641680.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSSIGNOL S.A. (Société Anonyme) - Route de Saint-Cénéré, 53150 MONTSURS (dossier no 2179710) - France - SIREN 555750553
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2179710) - France
Renouvellement avec limitation le 25 juillet 2000 n°2179710 - Publication au BOPI 2000-07-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10
Inscription le 22 juillet 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65458 - Publication au BOPI 1992-07-22
Produits métalliques non compris dans d'autres classes. Appareils d'éclairage, installations sanitaires. Meubles, glaces, produits non compris dans d'autres classes en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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