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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL
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HOTELIS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

HOTELIS
ROSSIGNOL S.A.

Numéro de dépôt :
3172380
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
HOTELIS de ROSSIGNOL

Présentation de la marque HOTELIS

Déposée le 28 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTELIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL domicilié(e) Route de Saint Cénéré,53150 MONTSÛRS - 53150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 750 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier SUPPER ROSSIGNOL S.A. domicilié(e) ROUTE DE SAINT CENERE,53150 MONTSÛRS - 53150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : DIAMINA , OPALINE , RAYONS DE COULEURS , AMIRAL , PIERLINE , BRONX , DUOREFLEX , STELLA , SCRATCH UP , PRESTIGE


ROSSIGNOL S.A. - Route de Saint Cénéré,53150 MONTSÛRS - 53150 - France - SIREN 555750553


Monsieur Didier SUPPER ROSSIGNOL S.A. - ROUTE DE SAINT CENERE,53150 MONTSÛRS - 53150 - France


Inscription le 6 janvier 2003 - retrait total n°362543 - Publication au BOPI 2003-01-06

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Appareil de chauffage, de séchage et de ventilation ; appareils de distribution d'eau, de savon et installations sanitaires ; lampes d'éclairage ; lavabos ; baignoires. Meubles, glaces (miroirs) ; armoires à pharmacie ; tables de toilette ; vitrines (meubles) ; patères (crochets) non métalliques ; conteneurs non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) . Accessoires pour salles de bains, à savoir : porte-serviettes non en métaux précieux ; porte-savons ; porte-gobelets ; porte-brosses. Poubelles. Caillebotis non métalliques, notamment en bois, pour salles de bains et pour établissements de bains. Récipient pour le tri sélectif des déchets ménagers.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.