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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL
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FRAÎCHEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAÎCHEUR
ROSSIGNOL S.A

Numéro de dépôt :
3053197
Date de dépôt :
19/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2010

Présentation de la marque FRAÎCHEUR

Déposée le 19 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAÎCHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL domicilié(e) Route de Saint de Cénéré, 53150 MONTSÛRS - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 750 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier SUPPER - France.

La marque FRAÎCHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAÎCHEUR est expirée depuis le 19 septembre 2010.

ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : DIAMINA , OPALINE , RAYONS DE COULEURS , AMIRAL , PIERLINE , BRONX , DUOREFLEX , STELLA , SCRATCH UP , PRESTIGE


ROSSIGNOL S.A - Route de Saint de Cénéré, 53150 MONTSÛRS - France - SIREN 555750553


Monsieur Didier SUPPER - France


Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Appareil d'éclairage, de chauffage, de séchage et de ventilation ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes d'éclairage ; lavabos ; baignoires. Meubles, glaces (miroirs) ; armoires à pharmacie ; tables de toilette ; vitrines (meubles) ; patères (crochets) non métalliques ; conteneurs non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Accessoires pour salles de bains, à savoir : porte-serviettes non en métaux précleux ; porte-savons ; porte-gobelets ; porte-brosses. Poubelles. Caillebotis non métalliques, notamment en bois, pour salles de bains et pour établissements de bains.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.