Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTOR
ROSSIGNOL (S.A.)

Numéro de dépôt :
98716926
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
29/01/2008

Présentation de la marque COLLECTOR

Déposée le 29 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « COLLECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL domicilié(e) ROUTE DE ST CENERE, 53150 MONTSURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 750 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSSIGNOL SA - France.

La marque COLLECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTOR est expirée depuis le 29 janvier 2008.

ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : DIAMINA , OPALINE , RAYONS DE COULEURS , AMIRAL , PIERLINE , BRONX , DUOREFLEX , STELLA , SCRATCH UP , PRESTIGE


ROSSIGNOL (S.A.) - ROUTE DE ST CENERE, 53150 MONTSURS - France - SIREN 555750553


ROSSIGNOL SA - France


Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Matériaux de constructions non métalliques. Meubles non compris dans d'autres classes en bois ou en matières plastiques. Poubelles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.