Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIVA
Numéro de dépôt :
1336508
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
16/12/1995
Présentation de la marque BIVA
Déposée le 16 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « BIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIVA est expirée depuis le 16 décembre 1995.
ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23