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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL
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AQUALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALYS
ROSSIGNOL SA

Numéro de dépôt :
95558354
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque AQUALYS

Déposée le 13 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL domicilié(e) Route de Saint Céneré, 53150 MONTSURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 750 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ROSSIGNOL Mr P. GOBET - Directeur Marketing - France.

La marque AQUALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALYS est expirée depuis le 13 février 2005.

ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : DIAMINA , OPALINE , RAYONS DE COULEURS , AMIRAL , PIERLINE , BRONX , DUOREFLEX , STELLA , SCRATCH UP , PRESTIGE


ROSSIGNOL SA - Route de Saint Céneré, 53150 MONTSURS - France - SIREN 555750553


Société ROSSIGNOL Mr P. GOBET - Directeur Marketing - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Armoire de toilette métallique comportant une prise et un éclairage