Déposée le 22 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL domicilié(e) Route de Saint Cénéré, 53150 MONTSÛRS - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 750 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier SUPPER ROSSIGNOL S.A - France.
La marque AGVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSSIGNOL S.A - Route de Saint Cénéré, 53150 MONTSÛRS - France - SIREN 555750553
Monsieur Didier SUPPER ROSSIGNOL S.A - France
Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Appareil de chauffage, de séchage et de ventilation ; appareils de distribution d'eau, de savon et installations sanitaires ; lampes d'éclairage ; lavabos ; baignoires. Meubles, glaces (miroirs) ; armoires à pharmacie ; tables de toilette ; vitrines (meubles) ; patères (crochets) non métalliques ; conteneurs non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Accessoires pour salles de bains, à savoir : porte-serviettes non en métaux précieux ; porte-savons ; porte-gobelets ; porte-brosses. Poubelles. Caillebotis non métalliques, notamment en bois, pour salles de bains et pour établissements de bains. Récipient pour le tri sélectif à usage ménager non en métaux précieux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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