Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE CHAUFFEUR DRIVEN CAR LA VOITURE AVEC CHAUFFEUR
ROSSIGNOL Sylvie

Numéro de dépôt :
1663762
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
20/04/1998
THE CHAUFFEUR DRIVEN CAR LA VOITURE AVEC CHAUFFEUR de ROSSIGNOL Sylvie

Présentation de la marque THE CHAUFFEUR DRIVEN CAR LA VOITURE AVEC CHAUFFEUR

Déposée le 20 avril 1988 par ROSSIGNOL Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « THE CHAUFFEUR DRIVEN CAR LA VOITURE AVEC CHAUFFEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROSSIGNOL Sylvie, domicilié(e) 157 avenue de Grammont, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves ROSSIGNOL - France.

La marque THE CHAUFFEUR DRIVEN CAR LA VOITURE AVEC CHAUFFEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE CHAUFFEUR DRIVEN CAR LA VOITURE AVEC CHAUFFEUR est expirée depuis le 20 avril 1998.

ROSSIGNOL Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : NUNKI Pharma


ROSSIGNOL Sylvie - 157 avenue de Grammont, 37000 TOURS - France


Yves ROSSIGNOL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

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