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Marques déposées par madame ROSSIGNOL SEVERINE
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La Traversée du Terroir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Traversée du Terroir
Mme ROSSIGNOL SEVERINE, Agissant pour le compte de la société La Traversée du Terroir en cours de formation

Numéro de dépôt :
3946594
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022
La Traversée du Terroir de ROSSIGNOL SEVERINE

Présentation de la marque La Traversée du Terroir

Déposée le 17 septembre 2012 par madame ROSSIGNOL SEVERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Traversée du Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est madame ROSSIGNOL SEVERINE domicilié(e) 13 rue Henri Lemaire - 59300 - VALENCIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROSSIGNOL SEVERINE domicilié(e) 13 rue Henri Lemaire - 59300 - VALENCIENNES - France.

La marque La Traversée du Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Traversée du Terroir est expirée depuis le 17 septembre 2022.


Mme ROSSIGNOL SEVERINE, Agissant pour le compte de la société La Traversée du Terroir en cours de formation - 13 rue Henri Lemaire - 59300 - VALENCIENNES - France


Mme ROSSIGNOL SEVERINE - 13 rue Henri Lemaire - 59300 - VALENCIENNES - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Digestifs (alcools et liqueurs, à l'exception des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux à l'exception des eaux de vie, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.