Marque expirée - Marque en non vigueur

EDITIONS ROSSIGNOL
ROSSIGNOL Philippe

Numéro de dépôt :
3697884
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2019
EDITIONS ROSSIGNOL de ROSSIGNOL Philippe

Présentation de la marque EDITIONS ROSSIGNOL

Déposée le 10 décembre 2009 par ROSSIGNOL Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS ROSSIGNOL »

Le déposant est ROSSIGNOL Philippe domicilié(e) 3 rue des Pays Bas - 86170 - CISSÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSSIGNOL Philippe domicilié(e) 3 rue des pays-bas - 86170 - CISSÉ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS ROSSIGNOL est expirée depuis le 10 décembre 2019.

ROSSIGNOL Philippe a également déposé les autres marques suivantes : éditions ROSSIGNOL


ROSSIGNOL Philippe - 3 rue des Pays Bas - 86170 - CISSÉ - France


ROSSIGNOL Philippe - 3 rue des pays-bas - 86170 - CISSÉ - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tous les produits précités ne se rapportant pas au domaine des sports de montagne.

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; tous les produits précités ne se rapportant pas au domaine des sports de montagne.

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Tous les services précités ne se rapportant pas au domaine des sports de montagne.