Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

éditions ROSSIGNOL
ROSSIGNOL Philippe
CHEVRIER Didier
RIBANO Francis

Numéro de dépôt :
3648723
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
éditions ROSSIGNOL de ROSSIGNOL Philippe

Présentation de la marque éditions ROSSIGNOL

Déposée le 5 mai 2009 par ROSSIGNOL Philippe, CHEVRIER Didier, RIBANO Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « éditions ROSSIGNOL »

Les déposants sont ROSSIGNOL Philippe domicilié(e) 3 rue des Pays Bas agissant au nom et pour le compte de la société Editions Rossignol en cours de formation - 86170 - CISSE - France, CHEVRIER Didier domicilié(e) 38 bd du Pont Joubert agissant au nom et pour le compte de la société Editions Rossignol en cours de formation - 86000 - POITIERS - France, RIBANO Francis domicilié(e) 1 chemin de la Routerie agissant au nom et pour le compte de la société Editions Rossignol en cours de formation - 86470 - MONTREUIL-BONNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIBANO Francis domicilié(e) 1 chemin de la Routerie - 86470 - MONTREUIL BONNIN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque éditions ROSSIGNOL est expirée depuis le 5 mai 2019.

ROSSIGNOL Philippe a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS ROSSIGNOL


ROSSIGNOL Philippe - 3 rue des Pays Bas agissant au nom et pour le compte de la société Editions Rossignol en cours de formation - 86170 - CISSE - France

CHEVRIER Didier - 38 bd du Pont Joubert agissant au nom et pour le compte de la société Editions Rossignol en cours de formation - 86000 - POITIERS - France

RIBANO Francis - 1 chemin de la Routerie agissant au nom et pour le compte de la société Editions Rossignol en cours de formation - 86470 - MONTREUIL-BONNIN - France


RIBANO Francis - 1 chemin de la Routerie - 86470 - MONTREUIL BONNIN - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 13 août 2009 - Retrait partiel n°503970 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 22 octobre 2009 - Renonciation totale n°508596 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tous les produits précités ne se rapportant pas au domaine des sports de montagne.

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; tous les produits précités ne se rapportant pas au domaine des sports de montagne.

Education ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Tous les services précités ne se rapportant pas au domaine des sports de montagne.