Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROSSIGNOL Pascal
/
DOMAINE ROSSIGNOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROSSIGNOL
ROSSIGNOL Pascal

Numéro de dépôt :
96624341
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2016

Présentation de la marque DOMAINE ROSSIGNOL

Déposée le 30 avril 1996 par ROSSIGNOL Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE ROSSIGNOL »

Le déposant est ROSSIGNOL Pascal domicilié(e) Route de Villemolaque,66300 PASSA (dossier no 2313879) - 66300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal ROSSIGNOL domicilié(e) Route de Villemolaque,66300 PASSA (dossier no 2313879) - 66300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE ROSSIGNOL est expirée depuis le 30 avril 2016.


ROSSIGNOL Pascal - Route de Villemolaque,66300 PASSA (dossier no 2313879) - 66300 - France


Monsieur Pascal ROSSIGNOL - Route de Villemolaque,66300 PASSA (dossier no 2313879) - 66300 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2006 n°2313879 - Publication au BOPI 2006-05-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

VINS d'Appellations: - Muscat de Rivesaltes - Côtes du Roussillon - Rivesaltes - Vin de Pays Catalan