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Marques déposées par madame ROSSIGNOL Monique épouse CAPELLE
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ROSSIGNOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSSIGNOL
Madame ROSSIGNOL Monique épouse CAPELLE

Numéro de dépôt :
1729322
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
18/12/2001
ROSSIGNOL de ROSSIGNOL Monique épouse CAPELLE

Présentation de la marque ROSSIGNOL

Déposée le 18 décembre 1991 par madame ROSSIGNOL Monique épouse CAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « ROSSIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame ROSSIGNOL Monique épouse CAPELLE domicilié(e) "Jouanicou", 82300 Caussade - France.

La marque ROSSIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSSIGNOL est expirée depuis le 18 décembre 2001.


Madame ROSSIGNOL Monique épouse CAPELLE - "Jouanicou", 82300 Caussade - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-01

Tous fruits et légumes (melons...)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.