Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATURNE INFORMATIQUE
ROSSIGNOL Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1446419
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1997
SATURNE INFORMATIQUE de ROSSIGNOL Jean-Louis

Présentation de la marque SATURNE INFORMATIQUE

Déposée le 29 janvier 1987 par ROSSIGNOL Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATURNE INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROSSIGNOL Jean-Louis, domicilié(e) 5, rue Pasteur, 92500 RUEIL MALMAISON. - France.

La marque SATURNE INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATURNE INFORMATIQUE est expirée depuis le 29 janvier 1997.


ROSSIGNOL Jean-Louis - 5, rue Pasteur, 92500 RUEIL MALMAISON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Appariels pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information