Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELO - PUB
Monsieur ROSSIGNOL Gérard de nationalité Française

Numéro de dépôt :
92400884
Date de dépôt :
10/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2002

Présentation de la marque VELO - PUB

Déposée le 10 janvier 1992 par monsieur ROSSIGNOL Gérard de nationalité Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELO - PUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est monsieur ROSSIGNOL Gérard de nationalité Française domicilié(e) demeurant 12 Rue la Boétie, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROSSIGNOL Gérard - France.

La marque VELO - PUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELO - PUB est expirée depuis le 10 janvier 2002.

ROSSIGNOL Gérard de nationalité Française a également déposé les autres marques suivantes : PUBLIBIKE


Monsieur ROSSIGNOL Gérard de nationalité Française - demeurant 12 Rue la Boétie, 75008 PARIS - France


Monsieur ROSSIGNOL Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

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