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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL GENERALE TRAITEUR
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FRAIS GOURMET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAIS GOURMET
ROSSIGNOL GENERALE TRAITEUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1458695
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1997

Présentation de la marque FRAIS GOURMET

Déposée le 22 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL GENERALE TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAIS GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL GENERALE TRAITEUR domicilié(e) Rue du Stade, 42420 LORETTE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque FRAIS GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAIS GOURMET est expirée depuis le 22 décembre 1997.


ROSSIGNOL GENERALE TRAITEUR, Société anonyme - Rue du Stade, 42420 LORETTE. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande et notamment quenelles;plats cuisinés;gelées confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.