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Marques déposées par ROSSIGNOL Danielle
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CHATEAU HAUT FAVIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT FAVIER
ROSSIGNOL Danielle

Numéro de dépôt :
3284700
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
G.T.C. DE BLAYE
Date d'expiration :
31/03/2024
CHATEAU HAUT FAVIER de ROSSIGNOL Danielle

Présentation de la marque CHATEAU HAUT FAVIER

Déposée le 31 mars 2004 par ROSSIGNOL Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. DE BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT FAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est ROSSIGNOL Danielle domicilié(e) 3 Les Morines - 33390 - EYRANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROSSIGNOL Danielle domicilié(e) 3 Les Morines - 33390 - EYRANS - France.

La marque CHATEAU HAUT FAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT FAVIER est expirée depuis le 31 mars 2024.


ROSSIGNOL Danielle - 3 Les Morines - 33390 - EYRANS - France


ROSSIGNOL Danielle - 3 Les Morines - 33390 - EYRANS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2014 n°2553720 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée “ château haut favier ”.