Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRILAM CLM
ROSSIGNOL BONDING SYSTEM SARL

Numéro de dépôt :
3310746
Date de dépôt :
30/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2014
TRILAM CLM de ROSSIGNOL BONDING SYSTEM

Présentation de la marque TRILAM CLM

Déposée le 30 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSSIGNOL BONDING SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRILAM CLM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSSIGNOL BONDING SYSTEM domicilié(e) LA MALVELIE,12270 NAJAC - 12270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 652 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rossignol Bonding System Sarl domicilié(e) La Malvelie,12270 NAJAC - 12270 - France.

La marque TRILAM CLM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310746.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRILAM CLM est expirée depuis le 30 août 2014.


ROSSIGNOL BONDING SYSTEM SARL - LA MALVELIE,12270 NAJAC - 12270 - France - SIREN 424652543


Rossignol Bonding System Sarl - La Malvelie,12270 NAJAC - 12270 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet partiel n°413070 - Publication au BOPI 2005-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Produits chimiques destinées à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie, matières plastiques thermo-adhésives, matières plastiques adhésives. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières textiles fibreuses brutes. Tissus techniques non tissés, tissus à voiles, tissus composites souples ou rigides, tissus de bâches, tissus assemblés par collage, tissus laminés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).