Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROSSIGNOI
/
FRANSANIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSANIT
ROSSIGNOI

Numéro de dépôt :
10113
Date de dépôt :
20/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Laval

Présentation de la marque FRANSANIT

Déposée le 20 décembre 1976 par ROSSIGNOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Laval), la marque française « FRANSANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROSSIGNOI domicilié(e) (S.A.) 53150 MONTSURS. - France.

La marque FRANSANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10113.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANSANIT est expirée depuis le 20 décembre 1986.


ROSSIGNOI - (S.A.) 53150 MONTSURS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025

Mobilier de salle de bain et ses accessoires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.