Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOUFLETTE
ROSSIERE Yves Sully Albert

Numéro de dépôt :
1391078
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1997

Présentation de la marque LA MOUFLETTE

Déposée le 26 janvier 1987 par ROSSIERE Yves Sully Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MOUFLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROSSIERE Yves Sully Albert, domicilié(e) "LA MOUFLETTE", 55300 BUXERULLES. - France.

La marque LA MOUFLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUFLETTE est expirée depuis le 26 janvier 1997.


ROSSIERE Yves Sully Albert - "LA MOUFLETTE", 55300 BUXERULLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Etudes psychologiques et sciences humaines études astrologiques - pentacles - et talismans.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.