Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAUTEC
ROSSI, Amilcar Antônio

Numéro de dépôt :
98754763
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/10/2008

Présentation de la marque NAUTEC

Déposée le 16 octobre 1998 par ROSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NAUTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est ROSSI, Amilcar Antônio, domicilié(e) Rua 18 do Forte no 1105, Caxias do Sul, Rio Grande do Sul, BRÉSIL - Brésil.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SOUZA AMARAL FILHO, Claudio - France.

La marque NAUTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754763.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUTEC est expirée depuis le 16 octobre 2008.

ROSSI a également déposé les autres marques suivantes : VICTOR , NAUTOS , LE TINO , LES TINOS , TINO ROSSI


ROSSI, Amilcar Antônio - Rua 18 do Forte no 1105, Caxias do Sul, Rio Grande do Sul, BRÉSIL - Brésil


DE SOUZA AMARAL FILHO, Claudio - France


Inscription le 5 août 1999 - Retrait partiel n°282567 - Publication au BOPI 1999-08-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; haubans à usage nautique. Câbles et fils métalliques non électriques. Machines et machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; commandes de moteur de bateaux et ses dispositifs. Appareils et instruments nautiques électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; composants de la manoeuvre des voiles, à savoir : mâts métalliques complets ou en partie, poulies, tangons de spinnaker, bômes métalliques, guideaux, taquets ; taquets pour prendre les câbles de manoeuvre ou les amarres ; système de roue de gouvernail pour piloter les bateaux ; parties internes du mécanisme du gouvernail, ou parties externes comme le volant et son support ; instruments électroniques de direction et de contrôle des moteurs. Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; toilettes maritimes, d'actionnement manuel ou électrique. Véhicules ; appareils de locomotion par eau ; bateaux de plaisance. Meubles, glaces (miroirs), cadres, à usage nautique. Cordes ; ficelles ; filets ; tentes ; bâches ; voiles ; sacs non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises nautiques en vrac. Vêtements, chaussures, chapelleries de sport à usage général, y compris nautique. Tous ces produits étant destinés aux bateaux de plaisance et autres domaines nautiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.