Déposée le 27 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSSI PERE ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « O'FREEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSSI PERE ET FILS domicilié(e) Domaine de Nestuby,83570 COTIGNAC - 83570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 014 478 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, Rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 1 - 13207 - France.
La marque O'FREEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSSI PERE ET FILS (S.A.R.L.) - Domaine de Nestuby,83570 COTIGNAC - 83570 - France - SIREN 392014478
CABINET ROMAN - 35, Rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 1 - 13207 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Inscription le 25 juin 2004 - Rejet partiel n°395387 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 25 juin 2004 - Rejet partiel n°395386 - Publication au BOPI 2004-06-25
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Appareils de réfrigération en particulier également appareils de congélation, et appareils pour faire des glaçons et du froid. Boissons alcooliques à l'exception des bières, et notamment vins.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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