Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ROCHES CLAIRES
ROSSI PERE ET FILS SARL

Numéro de dépôt :
95579639
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2015

Présentation de la marque LES ROCHES CLAIRES

Déposée le 28 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSSI PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ROCHES CLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSSI PERE ET FILS domicilié(e) Domaine de Nestuby,83570 COTIGNAC (dossier no 2290760) - 83570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 014 478 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2290760) - 13207 - France.

La marque LES ROCHES CLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ROCHES CLAIRES est expirée depuis le 28 juin 2015.

ROSSI PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : R ROSSI PERE ET FILS , BANDOL, LE PORT , LA CUVEE DU PERE ROSSI , O'FREEZE , "LES CABASSOLES" , LE PIERRADOU , LIMONADE R.B , "LE CAP CANAILLE"


ROSSI PERE ET FILS SARL - Domaine de Nestuby,83570 COTIGNAC (dossier no 2290760) - 83570 - France - SIREN 392014478


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2290760) - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2005 n°2290760 - Publication au BOPI 2005-06-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Inscription le 21 janvier 1997 - Résiliation de licence n°231399 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 11 octobre 2006 - Gage constitué n°442307 - Publication au BOPI 2006-10-11

Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231400 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 5 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441812 - Publication au BOPI 2006-10-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

- Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons - Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.