Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSSI PERE ET FILS
/
"LE CAP CANAILLE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LE CAP CANAILLE"
ROSSI PERE ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
93486327
Date de dépôt :
29/09/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2013

Présentation de la marque "LE CAP CANAILLE"

Déposée le 29 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSSI PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LE CAP CANAILLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSSI PERE ET FILS domicilié(e) DOMAINE DE NESTUBY,83570 COTIGNAC (dossier no 2249908) - 83570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 014 478 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2249908) - 13207 - France.

La marque "LE CAP CANAILLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LE CAP CANAILLE" est expirée depuis le 26 septembre 2013.

ROSSI PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : R ROSSI PERE ET FILS , LES ROCHES CLAIRES , BANDOL, LE PORT , LA CUVEE DU PERE ROSSI , O'FREEZE , "LES CABASSOLES" , LE PIERRADOU , LIMONADE R.B


ROSSI PERE ET FILS, SARL - DOMAINE DE NESTUBY,83570 COTIGNAC (dossier no 2249908) - 83570 - France - SIREN 392014478


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2249908) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2003 n°2249908 - Publication au BOPI 2003-09-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Inscription le 11 octobre 2006 - Gage constitué n°442307 - Publication au BOPI 2006-10-11

Inscription le 21 janvier 1997 - Résiliation de licence n°231399 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231400 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 5 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441812 - Publication au BOPI 2006-10-05

Inscription le 23 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166735 - Publication au BOPI 1993-12-23

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Vin d'appellation Cassis contrôlée