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Marques déposées par la société ROSSI Patrick René
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NETTEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETTEN
ROSSI Patrick René

Numéro de dépôt :
3102345
Date de dépôt :
15/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2011
NETTEN de ROSSI Patrick René

Présentation de la marque NETTEN

Déposée le 15 mai 2001 par la société ROSSI Patrick René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la société ROSSI Patrick René domicilié(e) Zone d'Activité de Mondétour, Le Bois Paris, 28630 NOGENT LE PHAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 194 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT-CASANOVA ET ASSOCIES - France.

La marque NETTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETTEN est expirée depuis le 15 mai 2011.


ROSSI Patrick René - Zone d'Activité de Mondétour, Le Bois Paris, 28630 NOGENT LE PHAYE - France - SIREN 340194240


ROBERT-CASANOVA ET ASSOCIES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Inscription le 24 février 2005 - Concession de licence n°408200 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 11 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437013 - Publication au BOPI 2006-07-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Réalisation et entretien de plantations, pelouses sportives, décoratives ou d'agrément, taille des haies plantes ornementales, élagage des arbres, culture de fleurs, plantes, plants ; produits horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), plantes et fleurs naturelles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.