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Marques déposées par monsieur ROSSI Michel
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CAPRICE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CAPRICE
MR ROSSI Michel

Numéro de dépôt :
1335603
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
TOULON

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 10 décembre 1985 par monsieur ROSSI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « CAPRICE »

Le déposant est monsieur ROSSI Michel domicilié(e) 195, chemin de la Gardiole, 83140 LE BRUSC SIX FOURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 10 décembre 1995.

ROSSI Michel a également déposé les autres marques suivantes : NOIX D'AZUR , 3 R


MR ROSSI Michel - 195, chemin de la Gardiole, 83140 LE BRUSC SIX FOURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription - Renonciation totale n°18028 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°18028 - Publication au BOPI

Biscuiterie et génoiserie