Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGALE
Numéro de dépôt :
1748973
Date de dépôt :
21/08/1991
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
21/08/2001
Présentation de la marque SIGALE
Déposée le 21 août 1991 par ROSSI Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « SIGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGALE est expirée depuis le 21 août 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-04