Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BETOTITAN
ROSSI Jean Louis

Numéro de dépôt :
94537144
Date de dépôt :
19/09/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2014

Présentation de la marque BETOTITAN

Déposée le 19 septembre 1994 par ROSSI Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BETOTITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est ROSSI Jean Louis domicilié(e) 25 Rue Georges Doublet,06100 NICE (dossier no 2271779) - 06100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2271779) - 06000 - France.

La marque BETOTITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BETOTITAN est expirée depuis le 19 septembre 2014.

ROSSI Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : LEROMUR , BETOFLOR , BETO.JARD , (Marque figurative) , FLORIBLOC , Bé to plus , BETO.ATLAS , BETO.NAP


ROSSI Jean Louis - 25 Rue Georges Doublet,06100 NICE (dossier no 2271779) - 06100 - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2271779) - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Inscription le 21 février 1995 - RETRAIT PARTIEL n°181962 - Publication au BOPI 1995-02-21

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2004 n°2271779 - Publication au BOPI 2004-09-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Matériaux de construction non métalliques, à savoir: éléments modulables destinés à réaliser à sec des murs de soutènement de grande hauteur offrant la possibilité d'être végétalisés