Déposée le 22 juin 1989 par ROSSI Jean-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BETO.ATLAS »
Le déposant est ROSSI Jean-Louis domicilié(e) 25 Rue Georges Doublet Le Grand Pin du Righi – Bloc 3 - 06100 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSSI Jean-Louis - 25 Rue Georges Doublet Le Grand Pin du Righi – Bloc 3 - 06100 - NICE - France
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Renouvellement sans limitation le 21 juin 1999 n°2147446 - Publication au BOPI 1999-06-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété n°51596 - Publication au BOPI 1991-02-14
Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété n°51589 - Publication au BOPI 1991-02-14
Inscription le 14 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51590 - Publication au BOPI 1991-02-14
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409797 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10
Bac à fleurs en béton ou métallique permettant de réaliser des murs de soutainement
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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