Marque expirée - Marque en non vigueur

BETO.ATLAS
ROSSI Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1538697
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2019

Présentation de la marque BETO.ATLAS

Déposée le 22 juin 1989 par ROSSI Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BETO.ATLAS »

Le déposant est ROSSI Jean-Louis domicilié(e) 25 Rue Georges Doublet Le Grand Pin du Righi – Bloc 3 - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BETO.ATLAS est expirée depuis le 22 juin 2019.

ROSSI Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : LEROMUR , BETOTITAN , BETOFLOR , BETO.JARD , (Marque figurative) , FLORIBLOC , Bé to plus , BETO.NAP


ROSSI Jean-Louis - 25 Rue Georges Doublet Le Grand Pin du Righi – Bloc 3 - 06100 - NICE - France


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1999 n°2147446 - Publication au BOPI 1999-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété n°51596 - Publication au BOPI 1991-02-14

Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété n°51589 - Publication au BOPI 1991-02-14

Inscription le 14 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51590 - Publication au BOPI 1991-02-14

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409797 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10

Bac à fleurs en béton ou métallique permettant de réaliser des murs de soutainement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.