Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROSSI EMBALLAGES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99819622
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) ROSSI EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSSI EMBALLAGES domicilié(e) Village d'Entreprise, ERO RN 7, SORGUES, 84700 SORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 620 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819622.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 octobre 2009.

ROSSI EMBALLAGES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AVENIO , AVENIO


ROSSI EMBALLAGES Société Anonyme - Village d'Entreprise, ERO RN 7, SORGUES, 84700 SORGUES - France - SIREN 572620235


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Bouteilles. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.