Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL POISSONS ET FRUITS DE MER "L'OURSINADE" D'APRES J. TRIOLET
ROSSI DEVELOPPEMENT S.A.

Numéro de dépôt :
96644962
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2006

Présentation de la marque SPECIAL POISSONS ET FRUITS DE MER "L'OURSINADE" D'APRES J. TRIOLET

Déposée le 2 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ROSSI DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPECIAL POISSONS ET FRUITS DE MER "L'OURSINADE" D'APRES J. TRIOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSSI DEVELOPPEMENT domicilié(e) 73, Avenue de la Madrague de Montredon, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 806 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSSI DEVELOPPEMENT S.A. - France.

La marque SPECIAL POISSONS ET FRUITS DE MER "L'OURSINADE" D'APRES J. TRIOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIAL POISSONS ET FRUITS DE MER "L'OURSINADE" D'APRES J. TRIOLET est expirée depuis le 2 octobre 2006.

ROSSI DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MASTERSPORTS , LA LAURRIANE


ROSSI DEVELOPPEMENT S.A. - 73, Avenue de la Madrague de Montredon, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 055806145


ROSSI DEVELOPPEMENT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231400 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 21 janvier 1997 - Résiliation de licence n°231399 - Publication au BOPI 1997-01-21

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

- Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.