Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'HUILE DE MON MOULIN
Numéro de dépôt :
1235272
Date de dépôt :
20/04/1983
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
20/04/1993
Présentation de la marque L'HUILE DE MON MOULIN
Déposée le 20 avril 1983 par monsieur ROSSI Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « L'HUILE DE MON MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'HUILE DE MON MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HUILE DE MON MOULIN est expirée depuis le 20 avril 1993.
ROSSI Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39