VIEUX BERTOULET
Présentation de la marque VIEUX BERTOULET
Déposée le 7 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ROSSI BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « VIEUX BERTOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIEUX BERTOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque VIEUX BERTOULET est expirée depuis le 7 septembre 1991.
ROSSI BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24
Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231400 - Publication au BOPI 1997-01-21
Inscription le 21 janvier 1997 - Résiliation de licence n°231399 - Publication au BOPI 1997-01-21