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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROSSI BOISSONS
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L'ESCARBOUCLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCARBOUCLE
S.A. ROSSI BOISSONS

Numéro de dépôt :
93459560
Date de dépôt :
09/03/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2003

Présentation de la marque L'ESCARBOUCLE

Déposée le 9 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) ROSSI BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESCARBOUCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSSI BOISSONS domicilié(e) 73, Avenue de la Madrague-de-Montredon, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 806 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Georges DUFFO - France.

La marque L'ESCARBOUCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCARBOUCLE est expirée depuis le 9 mars 2003.

ROSSI BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : REVES DE PROVENCE , 19.02 , VIEUX BERTOULET , VODKANOV , LES CABASSOLES


S.A. ROSSI BOISSONS - 73, Avenue de la Madrague-de-Montredon, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 055806145


Maître Georges DUFFO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 23 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166735 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231400 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 21 janvier 1997 - Résiliation de licence n°231399 - Publication au BOPI 1997-01-21

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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