Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'oiseau Moqueur
ROSSEN IVANOV ET IVANOV-CALVET Angélique
Julie Buschet

Numéro de dépôt :
3196339
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2012
L\'oiseau Moqueur de ROSSEN IVANOV ET IVANOV-CALVET Angélique

Présentation de la marque L'oiseau Moqueur

Déposée le 27 novembre 2002 par ROSSEN IVANOV ET IVANOV-CALVET Angélique et Julie Buschet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'oiseau Moqueur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Les déposants sont ROSSEN IVANOV ET IVANOV-CALVET Angélique domicilié(e) 93 rue des COURONNES,75020 PARIS - 75020 - France et Julie Buschet domicilié(e) 8 rue Gustave DORÉ,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IVANOV-CALVET Angélique domicilié(e) 93 rue des COURONNES,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque L'oiseau Moqueur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'oiseau Moqueur est expirée depuis le 27 novembre 2012.


ROSSEN IVANOV ET IVANOV-CALVET Angélique - 93 rue des COURONNES,75020 PARIS - 75020 - France

Julie Buschet - 8 rue Gustave DORÉ,75017 PARIS - 75017 - France


IVANOV-CALVET Angélique - 93 rue des COURONNES,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

- Appareils d'éclairage, abat-jour, abat-jour (porte) ampoule d'éclairage, ampoules électriques, arbre de noël (lampes électriques pour -) cendrier de foyers, diffuseurs (éclairage) , éclairage (ampoules d'-) , éclairage (appareils et installations d') éclairage (lampes d') , flambeaux, gaz (lampe à) globes de lampes, huile (brûleur à) , huile (lampes à -) lampadaires lampes à gaz, lampes à huile lampes de poche, lampes d'éclairage, lampes électriques lampes électriques pour arbres de noël, lampes (globe de-) Appareils d'éclairage, lampes (manchons de-) , lampes (réflecteurs de-) , lampes (suspensions de-) , lampes (tubes de-) , lampes (verres de-) , lampions, lanterne d'éclairage, lanterne vénitiennes, lumineux (tubes-) pour l'éclairage) , lustres, suspensions de lampes, verres de lampes. Papier, cartons. Produits de l'imprimerie photographies, papeterie, clichés. Affiches, affiches (porte-) en papier ou en carton, albums, almanachs, art (objet d'-) gravés, art (objets d'-) , lithographiés, autocollants (article de papeterie) , blocs (papeterie) , boîtes en carton ou en papier, cache pots en papier, cadres à composer (imprimerie) , cahiers, calendriers, carafes (dessous de-) en papier, carnets, cartes, cartes de vœux musicales, chemise pour documents, chromos, classeurs (articles de bureaux) , coffrets pour la papeterie (articles de bureau) , composer (cadres à-) [imprimerie], couvertures [papeterie], crémières [petits vases] en papier - Dessins, dessous de chopes à bière, eaux-fortes [gravure]. - Ecrire (fournitures pour-) , enveloppes (papeterie) faire part [papeterie], feuilles [papeterie], figurines (statuettes) en papier mâché ; graphiques (représentations-) , images, impressions, linge de table (en papier) , lithographiés, livres , livres (serre) , livres (marque pour-) , maquettes d'architecture, nappes en papier - peintures (tableaux) encadrés ou non photographies, photographies (support pour) , plans, portraits, postales (cartes) pot (cache) en papier. Représentations graphiques, reproduction graphique. Ronds de table (en papier) . Sets de table en papier. Souhaits (cartes de) , sous main, tableaux (peinture) encadrés ou non. - Meubles, glaces (miroirs) cadres. Anneaux de rideaux, appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles, armoires art (objets d'-) en bois, ou en matières plastiques. - Bancs (meubles) , bibliothèque (étagère) , [rayons de] - Boîtes en bois ou en matières plastiques, buffets roulants [meubles], bureau [meubles de], caches [encadrements], canapés, chaises (siège) , chaises longues, chaises haute pour enfants) , coffres à jouets, commodes, comptoirs (tables) coussins, fauteuils, jardinières (meubles) , meubles, meubles métalliques, mobiles (objet pour la décoration) mobiles décoratifs produisant des sons, paravents (meubles) , perles (rideaux de-) pour la décoration, plateaux de table, porte manteaux (meuble) porte parapluies, portes revues, sièges, sièges métallique, tables, tables métalliques, tabourets. - Tissus, couvertures de lit et de table. - Bain (linge de-) , ameublement (tissus d'-) carafes (dessous de-) [linge de table], cirées (toiles-) [nappes], coussins [housses pour-) , couverture de lit, couverture de lit en papier, couvre lits, housses d'oreillers, linge de maison. - Linge de table (non en papier) . Nappes (non en papier) portières (rideaux) , rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table (non en papier) , serviettes de table [en matière textile], sets de table (non en papier) . - Malles, valises, parasols. Ecoliers (sacs d') , monnaie (porte-) non en métaux précieux, plage (sacs de-) , provisions (filet à-) , provisions (sacs à) , sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plages.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).