Déposée le 11 mai 2012 par ROSSELIN JEAN-PAUL et DJITLI SAMIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA JAVANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Les déposants sont ROSSELIN JEAN-PAUL domicilié(e) 16 RUE LABOURSE - 94250 - GENTILLY - France et DJITLI SAMIA domicilié(e) 14 RUE JOACHIM DU BELLAY - 94110 - ARCUEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNOLOGIE PARTENAIRES CONSEILS, Conseil en Propriété Industrielle no 92 5001 domicilié(e) 27 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France.
La marque LA JAVANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JAVANAISE est expirée depuis le 11 mai 2022.
ROSSELIN JEAN-PAUL - 16 RUE LABOURSE - 94250 - GENTILLY - France
DJITLI SAMIA - 14 RUE JOACHIM DU BELLAY - 94110 - ARCUEIL - France
TECHNOLOGIE PARTENAIRES CONSEILS, Conseil en Propriété Industrielle no 92 5001 - 27 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Inscription le 27 août 2012 - Retrait partiel n°582937 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques pour les activités culturelles exécutées, réalisées et représentées dans le cadre des arts du spectacle et du théâtre.
Produits de l'imprimerie pour les activités culturelles exécutées, réalisées et représentées dans le cadre des arts du spectacle et du théâtre ; photographies pour les activités culturelles exécutées, réalisées et représentées dans le cadre des arts du spectacle et du théâtre ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes pour les activités culturelles exécutées, réalisées et représentées dans le cadre des arts du spectacle et du théâtre ; clichés ; papier pour les activités culturelles exécutées, réalisées et représentées dans le cadre des arts du spectacle et du théâtre ; carton pour les activités culturelles exécutées, réalisées et représentées dans le cadre des arts du spectacle et du théâtre ; boîtes en carton ou en papier ; affiches pour les activités culturelles exécutées, réalisées et représentées dans le cadre des arts du spectacle et du théâtre ; albums pour les activités culturelles exécutées, réalisées et représentées dans le cadre des arts du spectacle et du théâtre ; cartes ; livres pour les activités culturelles exécutées, réalisées et représentées dans le cadre des arts du spectacle et du théâtre ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers pour les activités culturelles exécutées, réalisées et représentées dans le cadre des arts du spectacle et du théâtre ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Les produits visés ci-dessus ne sont pas en relation avec le domaine de l'informatique.
Publicité pour les activités culturelles exécutées, réalisées et représentées dans le cadre des arts du spectacle et du théâtre ; gestion des affaires commerciales pour les activités culturelles exécutées, réalisées et représentées dans le cadre des arts du spectacle et du théâtre ; administration commerciale pour les activités culturelles exécutées, réalisées et représentées dans le cadre des arts du spectacle et du théâtre ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Les services visés ci-dessus ne sont pas en relation avec le domaine de l'informatique.
Divertissement et activités culturelles exécutées, réalisées et représentées dans le cadre des arts du spectacle et du théâtre ; activités sportives et culturelles exécutées, réalisées et représentées dans le cadre des arts du spectacle ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Les services visés ci-dessus ne sont pas en relation avec le domaine de l'informatique.
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