Déposée le 19 juin 1989 par ROSSAT Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOBINAMO »
Le déposant est ROSSAT Jean domicilié(e) 834, route de Flaine - 74300 - ARACHES LA FRASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis, Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOBINAMO est expirée depuis le 19 juin 2019.
ROSSAT Jean - 834, route de Flaine - 74300 - ARACHES LA FRASSE - France
GASQUET Denis, Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24C PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Renouvellement sans limitation le 2 juin 1999 n°2146058 - Publication au BOPI 1999-06-02
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406061 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29
Papier, carton, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer. Jeux, jouets
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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