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Marques déposées par monsieur ROSSARD André Marceau
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PETIT SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT SOLEIL
Monsieur ROSSARD André Marceau

Numéro de dépôt :
1527437
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
20/05/1998
PETIT SOLEIL de ROSSARD André Marceau

Présentation de la marque PETIT SOLEIL

Déposée le 20 mai 1988 par monsieur ROSSARD André Marceau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « PETIT SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROSSARD André Marceau domicilié(e) VALLIERES de CHERVEUX, 79410 ECHIRE - France.

La marque PETIT SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT SOLEIL est expirée depuis le 20 mai 1998.

ROSSARD André Marceau a également déposé les autres marques suivantes : Café Philo


Monsieur ROSSARD André Marceau - VALLIERES de CHERVEUX, 79410 ECHIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Pâtés végétaux, saucisses végétales, amandes de tournesol grillées ou séchées