Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALMYRE
M. ROSSARD Alain

Numéro de dépôt :
4305960
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2026
PALMYRE de ROSSARD Alain

Présentation de la marque PALMYRE

Déposée le 10 octobre 2016 par monsieur ROSSARD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PALMYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur ROSSARD Alain domicilié(e) 21 E Rue du MARGARIN - 17570 - LES MATHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rossard Alain domicilié(e) 21 E RUE Du MARGARIN - 17570 - LES MATHES - France.

La marque PALMYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMYRE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.


M. ROSSARD Alain - 21 E Rue du MARGARIN - 17570 - LES MATHES - France


M. Rossard Alain - 21 E RUE Du MARGARIN - 17570 - LES MATHES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.